Modèle à compléter

Mentions légales

Ce fichier est une base prête à compléter avec les informations officielles de l’entreprise.

1. Éditeur du site

Nom commercialTS RESERVATION VTC PACA
Raison socialeMONSIEUR STEFAN TRAIAN
Forme juridiqueEntrepreneur individuel
Capital socialNon applicable - entrepreneur individuel
SIREN841 741 978
Code APE / NAF4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Adresse du siège socialAvenue Docteur Tremolieres Laurent Germain, Bat A5, 83160 La Valette-du-Var
Responsable de publicationStefan TRAIAN
Adresse e-mailcontact@stefanvtc.org
SIRET du siège social841 741 978 00024
Numéro de registre VTCEVTC083260072

2. Activité

Le site présente et permet la réservation de prestations de transport privé avec chauffeur (VTC), activité déclarée sous le code APE 4932Z. Le nom commercial déclaré est TS RESERVATION VTC PACA.

Les assurances professionnelles VTC, le certificat VTC et les documents réglementaires nécessaires à l’exercice de l’activité sont conformes et présents à bord du véhicule.

3. Hébergement

Hébergeur du site : à compléter avec le nom de l’hébergeur, son adresse, son site internet et ses coordonnées de contact.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, incluant les textes, images, graphismes, logos, icônes et éléments visuels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont utilisées pour la gestion des demandes, réservations, paiements, comptes utilisateurs et obligations légales. Les utilisateurs disposent des droits prévus par le RGPD : accès, rectification, effacement, opposition, limitation et portabilité.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience ou de personnalisation lorsque l’utilisateur y consent. La gestion du consentement est détaillée dans la politique dédiée.

7. Contact

Pour toute question relative au site, aux données personnelles ou aux mentions légales, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse indiquée ci-dessus.